Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIEDS ET PAQUETS SISTERONNAIS.
TRIPERIE-CONSERVERIE-SISTERONNAISE RICHAUD-BADET (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1439675
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
24/10/1996

Présentation de la marque PIEDS ET PAQUETS SISTERONNAIS.

Déposée le 24 octobre 1986 par TRIPERIE-CONSERVERIE-SISTERONNAISE RICHAUD-BADET (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « PIEDS ET PAQUETS SISTERONNAIS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRIPERIE-CONSERVERIE-SISTERONNAISE RICHAUD-BADET (S.A.R.L) domicilié(e) 10, place de l'Horloge, 04200 SISTERON. - France.

La marque PIEDS ET PAQUETS SISTERONNAIS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEDS ET PAQUETS SISTERONNAIS. est expirée depuis le 24 octobre 1996.


TRIPERIE-CONSERVERIE-SISTERONNAISE RICHAUD-BADET (S.A.R.L) - 10, place de l'Horloge, 04200 SISTERON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Pieds et paquets de triperie cuisinés.