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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIPERIE CHARCUTERIE TRAMONT
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LES VERRINES DES RIVIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERRINES DES RIVIERES
SARL TRIPERIE CHARCUTERIE TRAMONT

Numéro de dépôt :
3162685
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
LES VERRINES DES RIVIERES de TRIPERIE CHARCUTERIE TRAMONT

Présentation de la marque LES VERRINES DES RIVIERES

Déposée le 26 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIPERIE CHARCUTERIE TRAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERRINES DES RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIPERIE CHARCUTERIE TRAMONT domicilié(e) Le Verdeau,87590 ST/JUST/L/MARTEL - 87590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TRAMONT domicilié(e) Le Verdeau,87590 ST/JUST/L/MARTEL - 87590 - France.

La marque LES VERRINES DES RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERRINES DES RIVIERES est expirée depuis le 26 avril 2012.


SARL TRIPERIE CHARCUTERIE TRAMONT - Le Verdeau,87590 ST/JUST/L/MARTEL - 87590 - France


SARL TRAMONT - Le Verdeau,87590 ST/JUST/L/MARTEL - 87590 - France


Inscription le 27 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376270 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

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