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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tripakt
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Modul'Decor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modul'Decor
Tripakt, SAS

Numéro de dépôt :
4046426
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
Modul\'Decor de Tripakt

Présentation de la marque Modul'Decor

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tripakt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modul'Decor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tripakt domicilié(e) 153 rue André Bisiaux - 54320 - Maxéville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tripakt, M. Philippe SPERONI domicilié(e) 153 rue André Bisiaux - 54320 - Maxéville - France.

La marque Modul'Decor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modul'Decor est expirée depuis le 8 novembre 2023.


Tripakt, SAS - 153 rue André Bisiaux - 54320 - Maxéville - France


Tripakt, M. Philippe SPERONI - 153 rue André Bisiaux - 54320 - Maxéville - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.