Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUT'PIZZAS
TRIOULEYRE Eric, né le 16 juillet 1963 à CRAPONNE SUR ARZON (43)
TRIOULEYRE Nathalie née LE ;

Numéro de dépôt :
3145766
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/02/2012
MINUT\'PIZZAS de TRIOULEYRE Eric

Présentation de la marque MINUT'PIZZAS

Déposée le 6 février 2002 par TRIOULEYRE Eric et TRIOULEYRE Nathalie née LE ; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MINUT'PIZZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Les déposants sont TRIOULEYRE Eric, né le 16 juillet 1963 à CRAPONNE SUR ARZON (43) domicilié(e) 1 rue Charles Janin,42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ - 42680 - France et TRIOULEYRE Nathalie née LE ; domicilié(e) 1 rue Charles Janin, née le 23 Novembre 1959 à LYON 3ème (69) ,42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ - 42680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Madame Eric TRIOULEYRE domicilié(e) 1 rue Charles Janin,42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ - 42680 - France.

La marque MINUT'PIZZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUT'PIZZAS est expirée depuis le 6 février 2012.


TRIOULEYRE Eric, né le 16 juillet 1963 à CRAPONNE SUR ARZON (43) - 1 rue Charles Janin,42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ - 42680 - France

TRIOULEYRE Nathalie née LE ; - 1 rue Charles Janin, née le 23 Novembre 1959 à LYON 3ème (69) ,42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ - 42680 - France


Monsieur et Madame Eric TRIOULEYRE - 1 rue Charles Janin,42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ - 42680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Produits alimentaires, à savoir pizzas et tous produits et préparations à base de farine, pâtisserie et confiserie Services de restauration (alimentation)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.