Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGN-GRAPHIQUES
TRIO COMS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3648753
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/05/2019
SIGN-GRAPHIQUES de TRIO COMS

Présentation de la marque SIGN-GRAPHIQUES

Déposée le 6 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIO COMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SIGN-GRAPHIQUES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRIO COMS domicilié(e) 28, rue des Jardins Représentée par Franck MONOYEZ, Gérant - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 403 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIO COMS, Service juridique domicilié(e) 28, rue des Jardins - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN-GRAPHIQUES est expirée depuis le 6 mai 2019.

TRIO COMS a également déposé les autres marques suivantes : SIGN ATTACK , STICKER PRO


TRIO COMS, Société à responsabilité limitée - 28, rue des Jardins Représentée par Franck MONOYEZ, Gérant - 59000 - LILLE - France - SIREN 498403203


TRIO COMS, Service juridique - 28, rue des Jardins - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 27 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°619734 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

Inscription le 2 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649534 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Disques compacts vidéo (Cédéroms), disque compacts audio vidéo, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), logiciels de création de sites Web. Enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, signalisations lumineuses, signalisations mécaniques, signalisations adhésives, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; publications électroniques rechargeables.

Produits de l'imprimerie, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, brochures, catalogues, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en cartons, enveloppes (papeterie), photographies, prospectus, plaquettes publicitaires (imprimés), journaux internes, emballages en papier ou en carton, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques). Papier ; carton ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs pour et sur tout support de communication ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Meubles, y compris meubles destinés à la publicité sur les lieux de vente tels que totems, stands pliables et modulaires, gondoles ; tableaux d'affichage, bibliothèques (meubles), comptoirs (tables), enseignes en bois ou en matières plastiques, présentoirs, vitrines (meubles) d'exposition et d'affichage ; porte-documentation (meubles), y compris porte-revues, porte-catalogues, porte-journaux, rayonnages, étagères, rayons de meubles. Glaces (miroirs), cadres, fauteuils, sièges.

Publicité, mise en pages à buts publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériels publicitaires (tracts prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location de matériels et d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, rédaction de textes publicitaires, agence de publicité, médiation commerciale pour la vente de tout produit de communication notamment les produits adhésifs, étude et recherche de marché, affichage, reproduction de documents, organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes pour des tiers, décoration de vitrines. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de placement. Relations publiques.

Imprimerie, impression en offset, impression numérique sur tout support, production d'autocollants, production d'imprimés numériques, photocomposition, sérigraphie, services de photogravure, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques, services de reliure, apprêtage de textiles.