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Marques déposées par TRINQUE Stéphane
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CHATEAU DUCLOS-MERLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DUCLOS-MERLET
TRINQUE Stéphane

Numéro de dépôt :
96652524
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/11/2016

Présentation de la marque CHATEAU DUCLOS-MERLET

Déposée le 22 novembre 1996 par TRINQUE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DUCLOS-MERLET »

Le déposant est TRINQUE Stéphane domicilié(e) 13 Voie Romaine,33390 SAINT MARTIN LACAUSSADE (dossier no 2327018) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRINQUE Stéphane domicilié(e) 13 Voie Romaine,33390 SAINT MARTIN LACAUSSADE (dossier no 2327018) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DUCLOS-MERLET est expirée depuis le 22 novembre 2016.


TRINQUE Stéphane - 13 Voie Romaine,33390 SAINT MARTIN LACAUSSADE (dossier no 2327018) - 33390 - France


Monsieur TRINQUE Stéphane - 13 Voie Romaine,33390 SAINT MARTIN LACAUSSADE (dossier no 2327018) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2006 n°2327018 - Publication au BOPI 2006-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole, exactement dénommée "CHATEAU DUCLOS-MERLET"