Déposée le 25 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRINAPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRINAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRINAPS domicilié(e) Techn'hom 3, 11 RUE Sophie Germain - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 445 906 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRINAPS, M. HAZEBROUCQ Fabien domicilié(e) Techn'hom 3, 11 RUE Sophie Germain - 90000 - BELFORT - France.
La marque TRINAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRINAPS, SAS - Techn'hom 3, 11 RUE Sophie Germain - 90000 - BELFORT - France - SIREN 499445906
TRINAPS, M. HAZEBROUCQ Fabien - Techn'hom 3, 11 RUE Sophie Germain - 90000 - BELFORT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650327 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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