Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) TRIMETAL NOBEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGN AKOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIMETAL NOBEL domicilié(e) 70 avenue du Général de Gaulle, 92234 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 758 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque LIGN AKOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIMETAL NOBEL, société anonyme - 70 avenue du Général de Gaulle, 92234 GENNEVILLIERS - France - SIREN 552022758
NOVAMARK - France
Inscription le 8 août 1995 - REJET PARTIEL n°188413 - Publication au BOPI 1995-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Colles pour l'industrie, colles pour papiers peints.Enduits, peintures acryliques, peintures ignifuges, peintures bactéricides.Outils et instruments à main actionnés manuellement
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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