Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DE LA FACADE
TRIMETAL NOBEL

Numéro de dépôt :
95567769
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque LA PASSION DE LA FACADE

Déposée le 14 avril 1995 par la société TRIMETAL NOBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PASSION DE LA FACADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la société TRIMETAL NOBEL domicilié(e) 70, Avenue du Général de Gaulle, 92234 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 022 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LA PASSION DE LA FACADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DE LA FACADE est expirée depuis le 14 avril 2005.

TRIMETAL NOBEL a également déposé les autres marques suivantes : CELLAC , BATIROLL , GALVA 9 , DIALFINE , TM TRIMETAL LA PASSION DU BOIS , DIALFUN , TM TRIMETAL LA PASSION DE LA FACADE , TM TRIMETAL LA PASSION DE LA DECO , LIGN AKOR , TM C.P.A.O.


TRIMETAL NOBEL - 70, Avenue du Général de Gaulle, 92234 GENNEVILLIERS - France - SIREN 552022758


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Peintures, vernis (à l'exception des isolants), laques, peintures multicolores; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes