Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANNEL CHAIN
TRILOGY DEVELOPMENT GROUP, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
98712016
Date de dépôt :
07/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2008

Présentation de la marque CHANNEL CHAIN

Déposée le 7 janvier 1998 par TRILOGY DEVELOPMENT GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHANNEL CHAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est TRILOGY DEVELOPMENT GROUP, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 6034 West Courtyard Drive, Suite 130, AUSTIN, Etat du Texas 78730, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CHANNEL CHAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANNEL CHAIN est expirée depuis le 7 janvier 2008.

TRILOGY DEVELOPMENT GROUP a également déposé les autres marques suivantes : SELLING CHAIN , BUYING CHAIN , SC CHANNEL CHAIN , SERVICE CHAIN


TRILOGY DEVELOPMENT GROUP, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 6034 West Courtyard Drive, Suite 130, AUSTIN, Etat du Texas 78730, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°286815 - Publication au BOPI 1999-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Programmes d'ordinateurs pour formuler et véhiculer des ordres (commandes). Manuels pour utilisateurs, vendus avec ces programmes d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.