Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATRIMONIAL
Numéro de dépôt :
1513059
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999
Présentation de la marque PATRIMONIAL
Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TRILOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRIMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATRIMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIAL est expirée depuis le 7 février 1999.
TRILOG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29