Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRILLO Joachim
/
FRUTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTAL
TRILLO Joachim

Numéro de dépôt :
96630970
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque FRUTAL

Déposée le 19 juin 1996 par TRILLO Joachim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « FRUTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est TRILLO Joachim, domicilié(e) Chemin du Lriu, 66170 NEFIACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRILLO Joachim - France.

La marque FRUTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTAL est expirée depuis le 19 juin 2006.

TRILLO Joachim a également déposé les autres marques suivantes : BELWOOL , KIMI , VITAPECH' , KIMI , LAVERGYL , Di Praia


TRILLO Joachim - Chemin du Lriu, 66170 NEFIACH - France


TRILLO Joachim - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 12 novembre 1997 - Rejet partiel n°245554 - Publication au BOPI 1997-11-12

Inscription le 12 novembre 1997 - Rejet partiel n°245553 - Publication au BOPI 1997-11-12

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Fruits et legumes frais, semences, fleurs et plantes naturelles, aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.