Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAFE CAUS'
TRILLIUM, SARL

Numéro de dépôt :
4309003
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
CAFE CAUS\' de TRILLIUM

Présentation de la marque CAFE CAUS'

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRILLIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAFE CAUS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRILLIUM domicilié(e) 16 RUE DES PRES GARNIERS, SAILLE, 44350 GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 897 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRILLIUM, M. Boris LE BON domicilié(e) 16 RUE DES PRES GARNIERS, SAILLE, 44350 GUERANDE - France.

La marque CAFE CAUS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE CAUS' arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


TRILLIUM, SARL - 16 RUE DES PRES GARNIERS, SAILLE, 44350 GUERANDE - France - SIREN 481897650


TRILLIUM, M. Boris LE BON - 16 RUE DES PRES GARNIERS, SAILLE, 44350 GUERANDE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .