Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRILLIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAFE CAUS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRILLIUM domicilié(e) 16 RUE DES PRES GARNIERS, SAILLE, 44350 GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 897 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRILLIUM, M. Boris LE BON domicilié(e) 16 RUE DES PRES GARNIERS, SAILLE, 44350 GUERANDE - France.
La marque CAFE CAUS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :