Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVIA
Trillium Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
96613444
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/02/2016

Présentation de la marque SAVIA

Déposée le 29 février 1996 par la société Trillium Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVIA »

Le déposant est la société Trillium Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington domicilié(e) 4350 Cordata Parkway, Bellingham,98226 WASHINGTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2310370) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 112 Avenue Kléber, BP 163 Trocadéro (dossier no 2310370) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVIA est expirée depuis le 29 février 2016.


Trillium Corporation Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington - 4350 Cordata Parkway, Bellingham,98226 WASHINGTON,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2310370) - États-Unis


Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP - 112 Avenue Kléber, BP 163 Trocadéro (dossier no 2310370) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 13 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435211 - Publication au BOPI 2006-06-13

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310370 - Publication au BOPI 2006-03-16

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Heurtoirs de portes non métalliques; verrous non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, à savoir, moulures en bois ; lattes de plancher en bois ; fenêtres non métalliques; portes non métalliques; cadres de portes ; châssis et panneaux non métalliques ; portes non métalliques par élément, poignées de portes non métalliques ; escaliers; bois de charpente; boiseries ; poutres en bois ; parquet en bois; poteaux en bois ; baguettes en bois.Meubles ; armoires, fichiers ; pans de boiseries pour meubles ; poignées de portes en bois; portes de meubles ; parties de meubles, à savoir pieds de table, rallonges, sièges, dossiers, accoudoirs, dessus et tiroirs pour sièges, tables, bureaux, buffets, armoires et lits

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.