Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEVINON
Numéro de dépôt :
1614063
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2000
Présentation de la marque SEVINON
Déposée le 5 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVINON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEVINON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVINON est expirée depuis le 5 septembre 2000.
TRILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07