Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES
/
SEVEBELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVEBELLE
TRILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1614062
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2030

Présentation de la marque SEVEBELLE

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque SEVEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEVEBELLE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2030.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , LA CROIX DU RHÔNE , DOUBLE POT CATALAN


TRILLES, Société par actions simplifiée - AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France - SIREN 303355408


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2176351 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451254 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22

Inscription le 10 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535377 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 3 juillet 2020 - Changement de forme juridique n°789955 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Renouvellement sans limitation le 17 août 2020 n°2757019 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-17

Vins, spiritueux et liqueurs