Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU
TRILLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1716333
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2000
S.I.C.A. DU VAL D\'ORBIEU de TRILLES

Présentation de la marque S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRILLES domicilié(e) Maureilhan, 34370 CAZOULS LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU est expirée depuis le 29 novembre 2000.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , LA CROIX DU RHÔNE , DOUBLE POT CATALAN


TRILLES (société anonyme) - Maureilhan, 34370 CAZOULS LES BEZIERS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins, spiritueux et liqueurs