S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU
Présentation de la marque S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU
Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.C.A. DU VAL D'ORBIEU est expirée depuis le 29 novembre 2000.
TRILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23