Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUBLE POT CATALAN
TRILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1630398
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2030
DOUBLE POT CATALAN de TRILLES

Présentation de la marque DOUBLE POT CATALAN

Déposée le 29 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE POT CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque DOUBLE POT CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUBLE POT CATALAN arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , LA CROIX DU RHÔNE , DOUBLE POT CATALAN


TRILLES, Société par actions simplifiée - AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France - SIREN 303355408


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186792 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451253 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22

Inscription le 10 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535376 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 23 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°806440 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765358 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

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