DOUBLE POT CATALAN
Présentation de la marque DOUBLE POT CATALAN
Déposée le 29 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE POT CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUBLE POT CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUBLE POT CATALAN arrivera à expiration en date du 29 novembre 2030.
TRILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186792 - Publication au BOPI 2000-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2010 n°2451253 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-22
Inscription le 10 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535376 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 23 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°806440 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765358 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24