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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES
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CAP SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP SOLEIL
TRILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3003938
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2030

Présentation de la marque CAP SOLEIL

Déposée le 24 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - 34370 - MAUREILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CAP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP SOLEIL arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , LA CROIX DU RHÔNE , DOUBLE POT CATALAN


TRILLES, Société par actions simplifiée - AVENUE DE L'EUROPE - 34370 - MAUREILHAN - France - SIREN 303355408


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2010 n°2427746 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-13

Inscription le 24 mars 2010 - Changement d'adresse n°519447 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 3 février 2020 - Changement de forme juridique n°778989 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737561 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).