Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES
/
CAP SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP SOLEIL
TRILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1654834
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/04/2031
CAP SOLEIL de TRILLES

Présentation de la marque CAP SOLEIL

Déposée le 3 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CAP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque CAP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP SOLEIL arrivera à expiration en date du 3 avril 2031.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , LA CROIX DU RHÔNE , DOUBLE POT CATALAN


TRILLES, Société par actions simplifiée - AVENUE DE L'EUROPE, 34370 MAUREILHAN - France - SIREN 303355408


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Inscription le 18 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309722 - Publication au BOPI 2000-10-18

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2190092 - Publication au BOPI 2001-01-11

Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309723 - Publication au BOPI 2000-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456069 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634602 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 23 décembre 2020 - Changement de forme juridique n°806440 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765362 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Tous les vins en général, spiritueux, liqueur