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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES
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AGNES SAUVALLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGNES SAUVALLE
TRILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97694684
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2027

Présentation de la marque AGNES SAUVALLE

Déposée le 8 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNES SAUVALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRILLES domicilié(e) AVENUE DE L'EUROPE - 34370 - MAUREILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque AGNES SAUVALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGNES SAUVALLE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

TRILLES a également déposé les autres marques suivantes : TRILLES , LE SOMMELIER PAUL , FLAMBORD , LE ROSE DE CELESTIN , PINK PAMP , PIAF , LE CERCLE DES GOURMETS , VIEUX PRESSOIR , LA CROIX DU RHÔNE , DOUBLE POT CATALAN


TRILLES, Société par actions simplifiée - AVENUE DE L'EUROPE - 34370 - MAUREILHAN - France - SIREN 303355408


CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342505 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°711403 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659222 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières)