NOVAL
Présentation de la marque NOVAL
Déposée le 26 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAL est expirée depuis le 26 octobre 2022.
TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Renouvellement sans limitation n°2010422 - Publication au BOPI 1993-02
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63611 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385457 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63612 - Publication au BOPI 1992-06-03
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230262 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542375 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2507998 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30