Marque expirée - Marque en non vigueur

JAMET
TRIGANO société anonyme

Numéro de dépôt :
1370434
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque JAMET

Déposée le 26 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2322846) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2322846) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAMET est expirée depuis le 26 septembre 2016.

TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes : CAMARGUE , CALVI , RONDO , CARAVANES STERCKEMAN S.A. POUR VIVRE PLEINEMENT VOS LOISIRS , GRUAU , CAMPLAIR , GRUAU : passez à la qualité supérieure , KENTUCKY , MINORQUE , EMERAUDE LA PERLE DES CARAVANES


TRIGANO société anonyme - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2322846) - 75019 - France - SIREN 722049459


TRIGANO - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2322846) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation n°2073024 - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322846 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 12 décembre 2000 - Concession de licence n°312626 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55028 - Publication au BOPI 1991-07-29

Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52316 - Publication au BOPI 1991-03-14

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Véhicules en particulier caravanes de camping;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, en particulier articles pour le camping.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].