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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRIGANO
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FRANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANC
TRIGANO, société anonyme

Numéro de dépôt :
93469251
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2023

Présentation de la marque FRANC

Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France.

La marque FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 24 mai 2023.

TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes : CAMARGUE , CALVI , RONDO , CARAVANES STERCKEMAN S.A. POUR VIVRE PLEINEMENT VOS LOISIRS , GRUAU , CAMPLAIR , GRUAU : passez à la qualité supérieure , KENTUCKY , MINORQUE , EMERAUDE LA PERLE DES CARAVANES


TRIGANO, société anonyme - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France - SIREN 722049459


TRIGANO - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France


Inscription le 24 septembre 1996 - Renonciation partielle n°206665 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390198 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484314 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2003 n°2243091 - Publication au BOPI 2003-05-22

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542375 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542373 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536871 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29

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