Déposée le 17 février 1992 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-08 du 3 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100, rue Petit, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO / H. PERDRIEL - France.
La marque FRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIGANO Société Anonyme - 100, rue Petit, 75019 PARIS - France
TRIGANO / H. PERDRIEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement caravanes rigides, caravanes pliantes, caravanes amphibies, caravanes hivernales, caravanes habitations, résidences, roulottes, autocaravanes, remorques, remorques habitables.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles Fibreuses
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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