Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France.
La marque CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIGANO, SA - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France - SIREN 722049459
TRIGANO - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation n°2057848 - Publication au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation n°2052141 - Publication au BOPI 1995-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2298051 - Publication au BOPI 2005-12-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2005 n°2303298 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 19 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150629 - Publication au BOPI 1992-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Inscription le 27 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303085 - Publication au BOPI 2000-06-27
Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191316 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 18 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480885 - Publication au BOPI 2008-09-18
Inscription le 9 août 2000 - Concession de licence n°305170 - Publication au BOPI 2000-08-09
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424838 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété;Changement d'adresse n°424839 - Publication au BOPI 2005-12-19
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602793 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2015 n°2605518 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; substances adhésives destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille, mordants, métaux en feuilles. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, composition à lier la poussière. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes. Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture. Outils et instruments à main. Appareils et instruments scientifiques et de contrôle (inspection). Installations de réfrigération, de séchage, de ventilation. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis). Imitations du cuir. Maisons transportables. Produits servant à couvrir les planchers. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; rabotage, découpage, polissage, revêtement métallique ; service de préservation au cours desquels l'objet subit un changement ; étamage, préservation contre la corrosion. Institutions d'enseignement ; éditions de livres, revues ; prêts de livres ; maisons de repos et de convalescences ; pouponnières. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport à la conduite des affaires ; essais de matériaux, laboratoires ; location de matériel industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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