CHAUSSON
Présentation de la marque CHAUSSON
Déposée le 11 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAUSSON est expirée depuis le 11 juillet 2024.
TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 18 mai 2004 n°2034985 - Publication au BOPI 2004-05-18
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2264975 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 6 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49906 - Publication au BOPI 1990-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Inscription le 9 août 2000 - Concession de licence n°305170 - Publication au BOPI 2000-08-09
Inscription le 27 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303085 - Publication au BOPI 2000-06-27
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2564991 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-24
Errata sur les renouvellements - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09