Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE-ILE
TRIGANO société anonyme

Numéro de dépôt :
1399032
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque BELLE-ILE

Déposée le 17 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE-ILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2333310) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2333310) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE-ILE est expirée depuis le 17 mars 2017.

TRIGANO a également déposé les autres marques suivantes : CAMARGUE , CALVI , RONDO , CARAVANES STERCKEMAN S.A. POUR VIVRE PLEINEMENT VOS LOISIRS , GRUAU , CAMPLAIR , GRUAU : passez à la qualité supérieure , KENTUCKY , MINORQUE , EMERAUDE LA PERLE DES CARAVANES


TRIGANO société anonyme - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2333310) - 75019 - France - SIREN 722049459


TRIGANO - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2333310) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2007 n°2333310 - Publication au BOPI 2007-02-01

Renouvellement sans limitation n°2080578 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 12 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334746 - Publication au BOPI 2001-11-12

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes; et tout particulièrement des tentes et caravanes pliantes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.