Déposée le 26 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100 rue Petit, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO Mme. H. PERDRIEL - France.
La marque ARCTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIGANO société anonyme - 100 rue Petit, 75019 PARIS - France - SIREN 722049459
TRIGANO Mme. H. PERDRIEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique, ficelles, filets de pêche, de camouflage, tentes, bâches ni de sauvetage ni de voitures d'enfants, auvents, voiles gréement, sacs textiles pour l'emballage et le transport, matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chausseurs, tapis) décorations pour arbres de noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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