Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TRIGANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIGANO domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO domicilié(e) 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France.
La marque AMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIGANO, société anonyme - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France - SIREN 722049459
TRIGANO - 100 RUE PETIT - 75019 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 20 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65207 - Publication au BOPI 1992-07-20
Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385457 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 20 juillet 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°65208 - Publication au BOPI 1992-07-20
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2208871 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542375 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478810 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29
Chaînes à neige, piquets pour clôtures de jardin, ferrures d'attelage. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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