Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TRIFOLA
/
TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne
TRIFOLA, Association, OFFICE DE TOURISME

Numéro de dépôt :
4021394
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2023
TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne de TRIFOLA

Présentation de la marque TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne

Déposée le 22 juillet 2013 par TRIFOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est TRIFOLA, Association, OFFICE DE TOURISME domicilié(e) PLACE DU FOR - 43500 - CRAPONNE SUR ARZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPPON Claude domicilié(e) PLACE DU FOR, OFFICE DE TOURISME - 43500 - CRAPONNE SUR ARZON - France.

La marque TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIFOLA La Pomme de Terre du Pays de Craponne est expirée depuis le 22 juillet 2023.


TRIFOLA, Association, OFFICE DE TOURISME - PLACE DU FOR - 43500 - CRAPONNE SUR ARZON - France


M. CHAPPON Claude - PLACE DU FOR, OFFICE DE TOURISME - 43500 - CRAPONNE SUR ARZON - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Pommes de terre du plateau de Craponne ; plants ; pommes de terre de toutes variétés.