Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIFOLA
ASSOCIATION “ TRIFOLA ” FETE DE LA POMME DE TERRE DU PAYS DE CRAPONNE
FORISSIER REGIS PRESIDENT
LE BITTER JEAN MEMBRE

Numéro de dépôt :
3250939
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
TRIFOLA de TRIFOLA ” FETE DE LA POMME DE TERRE DU PAYS DE CRAPONNE

Présentation de la marque TRIFOLA

Déposée le 9 octobre 2003 par l'association loi 1901 TRIFOLA ” FETE DE LA POMME DE TERRE DU PAYS DE CRAPONNE, FORISSIER REGIS PRESIDENT, LE BITTER JEAN MEMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIFOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont l'association loi 1901 TRIFOLA ” FETE DE LA POMME DE TERRE DU PAYS DE CRAPONNE - France, FORISSIER REGIS PRESIDENT - France, LE BITTER JEAN MEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, « La Confrèrie de la Rapée de Pommes de Terre du Pays de Craponne » Office de Tourisme du Canton de Craponne domicilié(e) Place du For,43500 CRAPONNE SUR ARZON - 43500 - France.

La marque TRIFOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIFOLA est expirée depuis le 9 octobre 2013.


ASSOCIATION “ TRIFOLA ” FETE DE LA POMME DE TERRE DU PAYS DE CRAPONNE - France

FORISSIER REGIS PRESIDENT - France

LE BITTER JEAN MEMBRE - France - SIREN 4


« La Confrèrie de la Rapée de Pommes de Terre du Pays de Craponne » Office de Tourisme du Canton de Craponne - Place du For,43500 CRAPONNE SUR ARZON - 43500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Pommes de terre de consomatin du plateau de craponne haute-loire. Altesse. Désirée. Charlotte. Apollo. Bleue d'Auvergne. Ratte. Vitelotte.