Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIEVES VELO TOURISME "LE TRIEVES EN V.T.T."
"TRIEVES VELO TOURISME" Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96635633
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2006

Présentation de la marque TRIEVES VELO TOURISME "LE TRIEVES EN V.T.T."

Déposée le 18 juillet 1996 par l'association loi 1901 TRIEVES VELO TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIEVES VELO TOURISME "LE TRIEVES EN V.T.T." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 TRIEVES VELO TOURISME domicilié(e) Mairie de Clelles, 38930 CLELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICHOUD Antoine - France.

La marque TRIEVES VELO TOURISME "LE TRIEVES EN V.T.T." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIEVES VELO TOURISME "LE TRIEVES EN V.T.T." est expirée depuis le 18 juillet 2006.


"TRIEVES VELO TOURISME" Association Loi 1901 - Mairie de Clelles, 38930 CLELLES - France


PICHOUD Antoine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Organisation d'activités sportives, randonnées en vélo tous terrains en Trièves