Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATÉLIS
TRIESSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99796362
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque NATÉLIS

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) TRIESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATÉLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIESSE domicilié(e) 60, RUE DE LA CHAMPAGNE, 63730 GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 987 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIESSE (S.A.) - France.

La marque NATÉLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATÉLIS est expirée depuis le 3 juin 2009.

TRIESSE a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE TRANSPARENCE , www.boule.dor.com Votre producteur s'engage Boule d'Or , Demain la terre , Boule d'or Entre vous et moi naturellement , Envie d'un bon melon Prenez et Savourez Eric Naneau www.jardinsdespapes.com , TIXAD , Omanya


TRIESSE (S.A.) - 60, RUE DE LA CHAMPAGNE, 63730 GENAY - France - SIREN 411987787


TRIESSE (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses cosmetibles. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliment pour les animaux, malt. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.