Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURNOI DES ETOILES
TRIEL HANBALL CLUB, Association

Numéro de dépôt :
4240340
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
TOURNOI DES ETOILES de TRIEL HANBALL CLUB

Présentation de la marque TOURNOI DES ETOILES

Déposée le 13 janvier 2016 par la société TRIEL HANBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOURNOI DES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la société TRIEL HANBALL CLUB domicilié(e) Chez M. CARRETTE Philippe, 72 Rue de Pissefontaine - 78570 - CHANTELOUP LES VGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 646 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIEL HANBALL CLUB, M. CARRETTE PHILIPPE domicilié(e) Chez M. CARRETTE Philippe, 72 Rue de Pissefontaine - 78570 - CHANTELOUP LES VGNES - France.

La marque TOURNOI DES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI DES ETOILES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


TRIEL HANBALL CLUB, Association - Chez M. CARRETTE Philippe, 72 Rue de Pissefontaine - 78570 - CHANTELOUP LES VGNES - France - SIREN 508646593


TRIEL HANBALL CLUB, M. CARRETTE PHILIPPE - Chez M. CARRETTE Philippe, 72 Rue de Pissefontaine - 78570 - CHANTELOUP LES VGNES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Activités sportives et culturelles.