Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO
TRIDON EUROPE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1373167
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque DECO

Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) TRIDON EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRIDON EUROPE domicilié(e) 10, rue Lionel-Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO est expirée depuis le 2 octobre 1996.


TRIDON EUROPE, (Société Anonyme) - 10, rue Lionel-Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Dispositifs de cheville ou de clavetage d'attelage utulisables notamment dans les machines agricoles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.