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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMESs
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TRICOTS SAINT JAMES (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3303891
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2014
Marque figurative de TRICOTS SAINT JAMESs

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMESs domicilié(e) Zone Industrielle,50240 ST JAMES - 50240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303891.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2014.


TRICOTS SAINT JAMES (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle,50240 ST JAMES - 50240 - France - SIREN 405750753


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.