Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST JAMES
TRICOTS SAINT-JAMES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1600254
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2000
ST JAMES de TRICOTS SAINT-JAMES

Présentation de la marque ST JAMES

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) TRICOTS SAINT-JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRICOTS SAINT-JAMES domicilié(e) Zone Industrielle, 50240 SAINT-JAMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque ST JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST JAMES est expirée depuis le 3 juillet 2000.

TRICOTS SAINT-JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , EUROMER , SAINT JAMES


TRICOTS SAINT-JAMES (S.A.) - Zone Industrielle, 50240 SAINT-JAMES - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

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