TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
97671658
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2027
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 3 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 405750753
M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337885 - Publication au BOPI 2007-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25
Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643665 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-03-16
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; lunettes, verres de lunettes, étuis pour lunettes; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs
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