Déposée par voie électronique le 4 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) Zone Industrielle - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen - France.
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOTS SAINT JAMES, SAS - Zone Industrielle - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 405750753
M. Bastien Masson, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Parfums, produits de parfumerie, eau de parfum, huiles essentielles à usage personnel, eaux de toilette, déodorants, savons parfumés, lotions pour les cheveux, gels et crèmes parfumés pour le soin du visage et du corps, produits de maquillage, cosmétiques, lotions cosmétiques pour les cheveux et le corps, gels pour le bain et la douche, shampoings, crèmes de beauté pour le corps ;
Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ; bougies d'ambiance.
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