SAINT JAMES TRICOTS SAINT JAMES, SAS
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 10 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) Zone Industrielle - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JAMES est expirée depuis le 10 octobre 2024.
TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , ST JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , EUROMER , SAINT JAMES
TRICOTS SAINT JAMES, SAS - Zone Industrielle - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 405750753
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Aimants décoratifs [magnets] ; articles de lunetterie ; articles de lunetterie de protection ; articles de lunetterie pour le sport ; clés USB ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; étuis à lunettes ; étuis en cuir pour téléphones portables ; étuis pour agendas électroniques ; étuis pour appareils photo ; étuis pour articles de lunetterie ; étuis pour calculatrices de poche ; étuis pour disques compacts ; étuis pour disques compacts ou DVD ; étuis pour disquettes et disques compacts ; étuis pour DVD ; étuis pour le transport d'appareils de radiomessagerie ; étuis pour lunettes d'enfants ; étuis pour lunettes de soleil ; étuis pour lunettes de soleil et lunettes de protection ; étuis pour lunettes et lunettes de soleil ; étuis pour téléphones ; étuis pour téléphones mobiles en cuir ou imitations de cuir ; étuis pour verres de contact ; étuis range-CD ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; étuis spéciaux pour le transport d'ordinateurs ; étuis spéciaux pour téléphones mobiles ; housses de protection spéciales pour ordinateurs ; housses en papier pour récepteurs téléphoniques ; housses pour ordinateurs portables ; housses pour récepteurs téléphoniques ; housses pour téléphones mobiles ; housses pour téléphones mobiles en tissu ou matières textiles ; jumelles [optique] ; livres numériques téléchargeables sur Internet ; logiciels d'application pour téléphones mobiles ; lunettes de plongée ; lunettes de natation ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes [optique] ; lunettes pour enfants ; masques de plongée ; miroirs [optique] ; montures [châsses] de lunettes ; montures de lunettes de soleil ; nécessaires mains libres pour téléphones ; publications électroniques téléchargeables ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; publications électroniques [téléchargeables] disponibles en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; sabliers ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; sacoches pour ordinateurs portables ; sacs spéciaux pour appareils et équipements photographiques ; sextants ; souris d'ordinateurs ; souris [périphérique d'ordinateur] ; stations d'accueil pour lecteurs de musique numérique ; stations d'accueil pour lecteurs MP3 ; stations d'accueil pour ordinateurs portables ; stations d'accueil pour ordiphones [Smartphones] ; stations d'accueil pour téléphones mobiles ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports de lunettes ; tapis de souris ; tubas de plongée.
Papiers, cartons ; papeterie ; matériel pour les artistes ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs plastifiés à usage domestique ; adhésifs pour la papeterie ; affiches ; agendas ; agendas de bureau ; agendas de poche ; agendas personnels ; agendas pour rendez-vous ; agrafes pour documents ; agrafeuses [articles de bureau] ; albums ; albums de coloriage ; albums de fin d'études ; albums de mariage ; albums photos ; albums photos personnalisés ; albums pour événements particuliers ; almanachs ; ardoises pour écrire ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de bureau en papier ; articles de papeterie ; articles de papeterie de bureau ; articles de papeterie en papier ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; autocollants décoratifs pour casques ; bacs à courrier ; bacs à crayons ; bacs à documents [articles de bureau] ; bacs à stylos et crayons ; bacs de classement pour documents ; bacs pour instruments à dessin ; badges en carton ; badges en papier ; bandelettes de papier fantaisie [tanzaku] ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes de papier ; bandes dessinées ; bandes gommées [papeterie] ; bannières en papier ; bandes pour reliures ; bavoirs en papier ; beaux livres ; billets d'entrée ; blocs à dessin ; blocs de conférence ; blocs de feuilles mobiles ; blocs de notes adhésives ; blocs de papier à lettres ; blocs de papier brouillon ; blocs de papier ligné ; blocs-notes ; blocs-notes en papier ; blocs-notes illustrés ; blocs [papeterie] ; blocs pour croquis d'art ; bloque-pages ; boîtes à chapeaux en papier ; boîtes à crayons ; boîtes à crayons et stylos ; boîtes-cadeaux en carton ; boîtes-cadeaux en carton ou papier ; boîtes-cadeaux en papier ; boîtes d'archivage en carton ondulé ; boîtes d'archivage pour le rangement de dossiers commerciaux ou personnels ; boîtes d'archivage pour revues ; boîtes de classement pour dossiers ; boîtes d'emballage en carton présentées montées ; boîtes d'emballage en carton présentées pliées ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes de présentation en carton ; boîtes de rangement pour photographies ; boîtes en carton ; boîtes en carton fort ; boîtes en carton ondulé ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes en carton pliables ; boîtes en carton pour la livraison de produits ; boîtes en papier ; boîtes en papier pliables ; boîtes en papier pour le rangement de cartes de voeux ; boîtes en tant qu'articles de papeterie ; brochures ; brochures publicitaires ; buvards ; cache-pot en papier ; cadres à composer [imprimerie] ; cadres d'images en papier ; cadres de toiles pour travaux d'art ; cahiers ; cahiers à reliure ; cahiers d'activités pour enfants ; cahiers d'écolier ; cahiers de devoirs ; cahiers de dictées ; cahiers d'exercices ; cahiers scolaires d'écriture ; calendriers ; calendriers de bureau ; calendriers de poche ; calendriers imprimés ; calendriers muraux ; calendriers sous forme de sous-main ; calques ; capuchons de poche pour stylos ; carnets ; carnets à croquis ; carnets à spirales ; carnets d'adresses ; carnets d'anniversaires ; carnets de bord [marine] ; carnets de coupons ; carnets de numéros de téléphone ; carnets de rendez-vous ; carnets de reporter ; carnets de résultats ; carnets de voyage ; carnets en papier ; carnets vierges ; carrelets [règles] ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes bristol ; cartes de correspondance ; cartes de correspondance pour particuliers ; cartes de correspondance vierges ; cartes de souhaits ; cartes d'informations imprimées ; cartes d'invitation ; cartes géographiques ; cartes murales ; cartes murales illustrées ; cartes murales illustrées à usage éducatif ; cartes postales ; cartes postales illustrées ; cartes postales vierges ou partiellement imprimées ; cartes pour occasions spéciales ; cartes-réponses imprimées ; cartes vierges ; carton ; cartons à chapeaux [boîtes] ; cartons à dessin [articles de papeterie] ; cartons [boîtes] ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; cartons pour affiches ; cartons pour arts graphiques ; cartons pour l'aquarelle ; casiers à documents [articles de bureau] ; casiers à documents de bureau ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chemises de présentation en papier [dossiers] ; chemises de classement ; chemises à soufflets en papier ; chemises pour documents ; chemises pour plans ; chevalets pour la peinture ; classeurs à anneaux ; classeurs [articles de bureau] ; classeurs [articles de papeterie] ; classeurs à trois anneaux ; classeurs de bureau ; classeurs de courrier ; coffrets à timbres [cachets] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; collages ; contenants de bureau pour cartes de visite professionnelles ; contenants en carton ; contenants en papier ; contenants pour accessoires de bureau ; corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ; coupe-papier en métaux précieux ; couvertures de livres ; couvertures en papier pour bacs à documents ; couvertures [papeterie] ; couvertures pour cahiers d'exercices ; craie à écrire ; crayons ; crayons à dessin ; craies grasses ; crayons à mine rétractable ; crayons correcteurs ; crayons correcteurs pour caractères typographiques ; crayons d'ardoise ; crayons de couleur ; crayons fusains ; crayons mécaniques ; crayons pour la peinture ; crayons pour travaux d'art ; crémières [petits vases] en papier ; crochets de bureau ; décalcomanies ; décalcomanies en 3D à utiliser sur tous types de surfaces ; découpes de cartons ; dépliants ; dessins ; dossiers à courrier ; dossiers de présentation ; dossiers en papier ; dossiers en tant qu'articles de papeterie ; dossiers [papeterie] ; dossiers pour documents sous forme de pochettes ; écritoires ; écritoires de poche ; écussons [cachets en papier] ; écussons en papier ; effaceurs de craie ; effaceurs d'encre ; effaceurs pour tableaux ; emporte-pièce [articles de bureau] ; encres ; encriers ; enseignes en carton ; enseignes en papier ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; éphémérides ; équerres à dessin ; équerres à tracer ; étiquettes à bagages en papier ; étiquettes adhésives [autres qu'en tissu] ; étiquettes adhésives en papier ; étiquettes-adresses ; étiquettes en matières plastiques ; étiquettes en papier ; étiquettes en papier imprimées ; étiquettes en papier vierges ou partiellement imprimées ; étiquettes non en tissu ; étiquettes volantes en carton ; étiquettes volantes en papier ; étoffes pour reliures ; étuis en tant qu'articles de papeterie ; étuis pour passeports ; étuis pour patrons ; étuis pour rouleaux à peinture ; feuilles adhésives [articles de papeterie] ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; feuilles de papier mobiles ; feuilles de papier pour la prise de notes ; feuilles plastiques autocollantes pour l'habillage d'étagères ; feutres-marqueurs ; ficelles de papier japonaises pour rituels [mizuhiki] ; fiches [papeterie] ; fichiers ; fichiers rotatifs de bureau ; figurines en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; gabarits à effacer ; gabarits à tracer ; gabarits [papeterie] ; gabarits pour le dessin ; globes terrestres ; gommes à effacer ; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage ; illustrations ; images ; impressions lithographiques ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; instruments de traçage ; intercalaires de classeur ; intercalaires pour carnets ; invitations imprimées ; journaux ; journaux intimes vierges ; lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] ; lettres et chiffres en papier ; linge de table en papier ; livres ; livres-cadeaux ; livres d'activités ; livres de mariage ; livres d'images ; livrets ; marque-pages en métaux précieux ; marqueurs à pointe feutre ; marqueurs à pointe fibre ; marqueurs [articles de papeterie] ; marqueurs de peinture en bâtonnets ; marqueurs en bâtonnets ; marqueurs surligneurs ; matériel de dessin pour tableaux noirs ; matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage [non comprises dans d'autres classes] ; mémorandums ; mémorandums de poche ; mini albums-photos ; mouchoirs de poche en papier ; mouchoirs en papier ; napperons en papier ; nécessaires à peinture pour artistes ; nécessaires à peinture pour enfants ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; noeuds en papier [papeterie] ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; oeuvres d'art en papier ; onglets [reliure] ; pages à pochettes en matières plastiques pour photos ; pages d'album photos ; paniers de bureau pour accessoires de bureau ; panneaux cartonnés d'encadrement ; panneaux d'encadrement ; panneaux pour mémos [articles de bureau] ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton ; panonceaux publicitaires en papier ou carton ; papier ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier à dessin ; papier adhésif pour notes ; papier à en-tête ; papier à épreuves ; papier à lettres ; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie] ; papier buvard ; papier calque ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; papier cartonné ; papier crépon ; papier d'emballage ; papier de riz ; papier de soie ; papier fabriqué à partir de mûrier à papier [kohzo-gami] ; papier fabriqué à partir de mûrier à papier [tengujosi] ; papier fibreux ; papier gaufré ; papier huilé pour ombrelles en papier [kasa-gami] ; papier japon ; papier japonais [torinoko-gami] ; papier japon épais [hosho-gami] ; papier ivoire ; papier japon pour travaux manuels ; papier journal ; papier kraft ; papier lumineux ; papier mâché ; papier magnétique ; papier manille ; papier ondulé ; papier opaque ; papier-parchemin ; papier pour paravents coulissants de style japonais [shoji-gami] ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises ; pastels à l'huile ; pastels [crayons] ; pastels pour travaux d'art ; pâte à modeler ; patrons [articles de papeterie] ; patrons imprimés ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; patrons pour le tricot ; peintures ; périodiques ; photographies [imprimées] ; pinceaux ; pinceaux à dessin ; 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sachets de conditionnement en papier ; sacs à provisions en papier ; sacs à provisions en plastique ; sacs à surprises en papier ou en matières plastiques pour fêtes ; sacs-cadeaux en papier ou matières plastiques ; sacs d'épicerie en papier ou plastique ; sacs en papier ; sacs en papier à usage domestique ; sacs en papier pour fêtes ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en plastique ou papier pour le conditionnement de marchandises ; sacs multi-usages en matières plastiques ; sacs plastiques pour l'emballage ; sceaux [cachets] ; semainiers [agendas] ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; serviettes de table jetables en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; signets ; sous-main ; spatules pour la peinture ; stylographes ; stylos à bille gel ; stylos à encre ; stylos à encre de Chine ; stylos à paillettes pour la papeterie ; stylos à pointe feutre ; stylos à pointe fibre ; stylos à pointe poreuse ; stylos-billes ; stylos correcteurs ; stylos de couleur ; stylos pour travaux d'art ; stylos surligneurs ; supports de bureau pour calendriers ; supports de bureau pour documents ; supports de cours par correspondance imprimés ; supports de montage d'images en carton ; supports de montage pour photos ; supports de montage pour photos en papier ou en carton ; supports d'enseignement en papier ; supports de papier à lettres ; supports de rangement pour articles de bureau ; supports d'instruction, d'éducation ou d'enseignement imprimés ; supports d'instruction imprimés ; supports pour blocs-notes ; supports pour agrafes ; supports pour calendriers ; supports pour instruments d'écriture ; supports pour la correspondance ; supports pour lettres ; supports pour marqueurs ; supports pour oeuvres d'art ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; supports pour stylos ; supports pour trombones ; supports visuels imprimés ; surligneurs ; tableaux de conférence [tableaux papier] ; tableaux imprimés ; tableaux magnétiques [articles de bureau] ; tableaux noirs ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; tablettes mobiles pour la lecture et l'écriture ; tablettes repose-stylos ; taille-crayons ; taille-crayons électriques ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; taille-crayons mécaniques ; taille-crayons pour crayons cosmétiques ; taille-mines pour portemines ; tampons à encrer ; tampons à imprimer ; tampons encreurs ; tampons encreurs pour sceaux ; tampons marqueurs ; tampons numéroteurs ; tampons pour sceaux ; tapis de table en papier ; tickets [billets] ; timbres à cacheter ; timbres [cachets] ; tirages d'art ; titres de récompense imprimés ; tracts ; transparents [papeterie] ; travaux de calligraphie ; trieurs de documents [articles de bureau] ; trousses à crayons ; trousses à crayons et stylos ; trousses à dessin ; tubes d'expédition en carton ; tubes en carton ; ustensiles d'écriture se composant de fibres.
Articles de sellerie ; articles de sellerie en cuir ; bagages ; bagages de cabine ; bagages de voyage ; bandoulières ; bandoulières [courroies] en cuir ; bandoulières de bagage ; bandoulières de sac à main ; boîtes à chapeaux de voyage ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; bourses ; bourses à cordonnet ; bourses de mailles ; bourses de mailles, autres qu'en métaux précieux ; bourses de mailles en métaux précieux ; bourses et portefeuilles ; bourses et portefeuilles en métaux précieux ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; cannes de parapluies ; carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; coffrets pour effets personnels ; colliers de chevaux ; colliers de chiens ; colliers et laisses pour chiens ; colliers pour animaux ; colliers pour animaux de compagnie ; cordons en cuir ; courroies en cuir [sellerie] ; couvertures de chevaux ; couvertures en peaux [fourrures] ; cravaches ; cuir ; dessous de selles d'équitation ; dossiers de type serviettes ; écharpes pour porter les bébés ; étiquettes en cuir pour bagages ; étriers ; étuis à cravates pour le voyage ; étuis en cuir ; étuis en cuir pour cartes de crédit ; étuis en imitations de cuir ; étuis porte-clés en cuir ; étuis porte-clés en cuir ou peau ; étuis pour argent liquide sous forme de portefeuilles ; étuis pour cartes de crédit et porte-cartes de crédit [maroquinerie] ; étuis pour cartes de visite ; étuis pour clés ; étuis pour clés en cuir ou imitations de cuir ; filets à provisions ; fils de cuir ; fourreaux de parapluie ; fourre-tout pour vêtements de sport ; fourrures [peaux d'animaux] ; habits pour animaux ; housses de selles pour chevaux ; housses pour costumes, chemises et robes ; laisses ; malles ; malles en osier [kori] ; malles et valises ; mallettes ; mallettes compartimentées ; mallettes d'affaires ; mallettes de toilette vides ; mallettes de transport ; mallettes de voyage ; mallettes porte-documents ; mallettes pour catalogues ; mallettes pour documents ; mallettes pour documents en cuir ; mallettes pour documents en imitations de cuir ; mallettes vides pour produits cosmétiques ; parapluies ; parapluies de golf ; parapluies et parasols ; parapluies, parasols et cannes ; parapluies pour enfants ; parapluies télescopiques ; parasols ; parasols de plage ; parasols de terrasse ; parasols imperméables ; petites pochettes [sacs à main] ; petites valises ; petits sacs [sacs à main] ; pochettes [bourses] ; pochettes en cuir ; pochettes en feutrine ; pochettes japonaises multifonctions [shingen-bukuro] ; pochettes porte-clés ; pochettes pour cartes d'identification ; pochettes pour hommes ; pochettes pour maquillage, clés et autres articles personnels ; poignées de canne ; poignées de canne et de bâton de marche ; poignées de cannes ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; porte-bébés à porter sur soi ; porte-billets [articles de maroquinerie] ; porte-cartes de crédit en cuir ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-documents pliants ; porte-étiquettes à bagages [maroquinerie] ; portefeuilles ; portefeuilles autres qu'en métaux précieux ; portefeuilles en cuir ; portefeuilles en métaux précieux ; portefeuilles et sacs en cuir ; portefeuilles porte-cartes de crédit en cuir ; portefeuilles porte-cartes [maroquinerie] ; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux ; porte-musique ; revêtements de meubles en cuir ; rouleaux à bijoux pour le voyage ; sacoches ; sacoches à outils vides ; sacoches pour porter les enfants ; sacs ; sacs à anses polyvalents ; sacs à bandoulière ; sacs à chaussures de voyage ; sacs à dos ; sacs à dos à roulettes ; sacs à dos d'alpinisme ; sacs à dos de petite taille ; sacs à dos de promenade ; sacs à dos de randonnée pédestre ; sacs à dos de sport ; sacs à dos scolaires ; sacs à livres ; sacs à main ; sacs à main de soirée ; sacs à main en cuir ; sacs à main pour femmes ; sacs à main pour hommes ; sacs à porter à la taille ; sacs à porter au poignet [sacs à main] ; sacs à porter sur les hanches ; sacs à provision en cuir ; sacs à provisions ; sacs à provisions à roulettes ; sacs à provisions en matières textiles ; sacs à provisions en toile ; sacs à provisions réutilisables ; sacs à roulettes ; sacs à souvenirs ; sacs autres qu'en métaux précieux [sacs à main] ; sacs Boston ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de chasse sportive ; sacs de gymnastique ; sacs de plage ; sacs de randonnée pédestre ; sacs de sport ; sacs de sport polyvalents ; sacs de transport pour animaux ; sacs de voyage ; sacs de voyage [articles de maroquinerie] ; sacs de voyage de type polochon ; sacs de voyage en cuir ; sacs de week-end ; sacs en cuir ; sacs en cuir et imitation de cuir ; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises [enveloppes, pochettes] ; sacs en maille ; sacs en maille autres qu'en métaux précieux ; sacs en métaux précieux [sacs à main] ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs et fourre-tout pour vêtements de sport ; sacs fantaisie [omamori-ire] ; sacs-housses en cuir pour vêtements pour le voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs kangourou [porte-bébés] ; sacs marins ; sacs militaires ; sacs multi-usages [sacs à main] ; sacs pochettes ; sacs polochon ; sacs porte-bébés ; sacs pour le change du bébé ; sacs pour livres scolaires ; sacs pour vêtements de sport ; sacs souples pour vêtements ; sacs, valises et portefeuilles en cuir ; sacs vides pour articles de rasage ; selles pour chevaux ; serviettes d'écoliers ; serviettes [maroquinerie] ; serviettes porte-documents en cuir ; trousses à outils vides ; trousses de voyage [maroquinerie] ; trousses en tissu pour ranger les bijoux [vides] ; trousses vides pour produits cosmétiques ; valises ; valises de week-end ; valises en cuir ; valises porte-habits à double compartiment ; valises Pullman ; valves en cuir.