SAINT JAMES
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT JAMES est expirée depuis le 9 juillet 2024.
TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25
Renouvellement sans limitation le 7 février 2014 n°2550576 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-07
Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29