SAINT JAMES
Présentation de la marque SAINT JAMES
Déposée le 16 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAINT JAMES arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.
TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367398 - Publication au BOPI 2008-03-19
Renouvellement sans limitation n°2110488 - Publication au BOPI 1998-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25
Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29
Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673156 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21