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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES
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NE DE LA MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NE DE LA MER
TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97684431
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2027

Présentation de la marque NE DE LA MER

Déposée le 26 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque NE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NE DE LA MER arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , ST JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , EUROMER


TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 405750753


M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343196 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2017 n°2643168 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-10

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie