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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES
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L'ELEGANCE A VIVRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ELEGANCE A VIVRE
TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1638502
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2021

Présentation de la marque L'ELEGANCE A VIVRE

Déposée le 9 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ELEGANCE A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque L'ELEGANCE A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ELEGANCE A VIVRE est expirée depuis le 9 janvier 2021.

TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , ST JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , EUROMER


TRICOTS SAINT JAMES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 405750753


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189092 - Publication au BOPI 2001-01-05

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456844 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Vêtements, tricots, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.