Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROMER
TRICOTS SAINT JAMES, SAS

Numéro de dépôt :
1600255
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2030

Présentation de la marque EUROMER

Déposée le 3 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) Zone INdustrielle - 50240 - SAINT-JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque EUROMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROMER arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , ST JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , SAINT JAMES


TRICOTS SAINT JAMES, SAS - Zone INdustrielle - 50240 - SAINT-JAMES - France - SIREN 405750753


FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173315 - Publication au BOPI 2000-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2010 n°2443234 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-11

Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740863 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

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