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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES
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ECUME DE MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECUME DE MER
TRICOTS SAINT JAMES, SAS

Numéro de dépôt :
4315049
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2026
ECUME DE MER de TRICOTS SAINT JAMES

Présentation de la marque ECUME DE MER

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECUME DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) Zone Industrielle, BP 1 - 50240 - SAINT-JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque ECUME DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUME DE MER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , ST JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , CREATEUR DE MODE MARINE , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , EUROMER


TRICOTS SAINT JAMES, SAS - Zone Industrielle, BP 1 - 50240 - SAINT-JAMES - France - SIREN 405750753


M. Bastien Masson, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Articles d'habillement pour hommes, dames, jeunes gens, jeunes filles, garçonnets et fillettes, bébés à savoir vêtements ; vêtements de sport, maillots de bain, peignoirs, robes de chambre, chandails, chemises, chemisiers, blouses, costumes, robes, jupes, pantalons, jeans, cravates, écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, vareuse, imperméables, gabardines, cabans, paletots, dufflecoats, parkas, blousons, manteaux, maillots, tee-shirts, marinières, polos, shorts, pardessus, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, articles de lingerie de corps, layette, tricots, vestes, chaussettes, chaussures, pantoufles, articles chaussants, chaussons, chaussures de plage ou de sport, chapellerie, chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), bretelles.