Marque renouvelée - Marque en vigueur

CREATEUR DE MODE MARINE
TRICOTS SAINT JAMES, SAS

Numéro de dépôt :
3338353
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2025
CREATEUR DE MODE MARINE de TRICOTS SAINT JAMES

Présentation de la marque CREATEUR DE MODE MARINE

Déposée le 2 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATEUR DE MODE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRICOTS SAINT JAMES domicilié(e) Zone Industrielle - 50240 - SAINT JAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 750 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque CREATEUR DE MODE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATEUR DE MODE MARINE arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

TRICOTS SAINT JAMES a également déposé les autres marques suivantes : ST JAMES , ST JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , SAINT JAMES , EUROMER , EUROMER , SAINT JAMES


TRICOTS SAINT JAMES, SAS - Zone Industrielle - 50240 - SAINT JAMES - France - SIREN 405750753


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 25 octobre 2012 - Gage constitué n°589767 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-10-25

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573854 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15

Inscription le 26 octobre 2015 - Constitution de gage n°657145 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Inscription le 29 octobre 2015 - Radiation de gage n°657386 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-29

Vêtements, chaussures, chapellerie.