Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'LAND
TRICOTS DYNAMITE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1409840
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
14/05/1997

Présentation de la marque MOD'LAND

Déposée le 14 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOTS DYNAMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « MOD'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOTS DYNAMITE domicilié(e) 92, rue Mulsant, 42302 ROANNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jame DA SILVA, Gérant. - France.

La marque MOD'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'LAND est expirée depuis le 14 mai 1997.

TRICOTS DYNAMITE a également déposé les autres marques suivantes : INSPECTOR JO , VET'LAND


TRICOTS DYNAMITE (S.A.R.L.) - 92, rue Mulsant, 42302 ROANNE. - France


Monsieur Jame DA SILVA, Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Vêtements.