Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUES GAEL
Numéro de dépôt :
1032460
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JACQUES GAEL
Déposée le 9 novembre 1977 par TRICOTENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JACQUES GAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUES GAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JACQUES GAEL est expirée depuis le 9 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024